Métadonnées

Les principales données utilisées par UrbanSIMUL pour qualifier la disponibilité d’une unité foncière sont les suivantes :

  • Le plan et la matrice cadastrale de chaque commune (données Majic III et PCI Vecteur de la DGFIP, BD Parcellaire de l’IGN) permettent d’identifier, de localiser et de représenter la propriété foncière. il dispose d’un module d’import des données Majic et peut fonctionner avec les fichiers fonciers.
  • Les documents d’urbanismes communaux (au format CNIG ou COVADIS, ou d’anciens documents généralisés) renseignent la constructibilité règlementaire en vigueur. le règlement national d’urbanisme est modélisé sur les communes concernées.
  • les différentes sources de zonages décrivant les contraintes environnementales, paysagères ou de risques sont intégrées et prises en compte (outil GeoIDE, anciennement CARMEN, les différents Plans de Préventions des Risques, etc.).
  • Différentes sources sont utilisées pour identifier les contraintes physiques d’équipement, en particulier la BD TOPO® de l’IGN, le Plan Cadastral Informatisé, OpenStreetMap.
  • La base de données BD ALTI® de l'IGN permet d’exclure les parties de terrains dont le relief limite fortement la construction. Le tableau suivant présente les millésimes des données utilisées sur la version 2018.1:
Sources Millésime intégré dans UrbanSIMUL
Parcellaire 2018
Majic 2018
BDtopo 2018
PCI 2019
Carmen 2017
Pour connaitre la date des documents d’urbanisme utilisés par commune, merci de consulter cette page.